Déposée le 18 février 2002 par CROS Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « LES ASPRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est CROS Pierre domicilié(e) 20 rue du Minervois,11800 BADENS - 11800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE ROMIEUX AVOCAT domicilié(e) 12 Quai de LORRAINE,11100 NARBONNE - 11100 - France.
La marque LES ASPRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CROS Pierre - 20 rue du Minervois,11800 BADENS - 11800 - France
MARIE ROMIEUX AVOCAT - 12 Quai de LORRAINE,11100 NARBONNE - 11100 - France
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368744 - Publication au BOPI 2003-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) Publicité, gestion et administration des affaires commerciales - Publicité en ligne sur réseau informatiques diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) Télécommunication, télécommunication par réseaux Internet et Intranet, communication par terminaux d'ordinateur analogique et numérique
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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